[Je m’excuse d’avance auprès de l’intéressée pour le titre]
J »ai écris la base de cet article il y a quelques temps, mais le chat d’hier avec Eric Walter et le Parti Pirate m’a a nouveau prouvé que beaucoup de gens, même technophiles, n’ont toujours pas compris ce qu’était HADOPI.
On entends souvent, depuis quelques mois, la comparaison entre les radars routiers et HADOPI. L’exemple n’est pas mauvais, mais il n’explique pas réellement HADOPI. Je m’en vais vous en proposer un autre pour bien illustrer le fonctionnement de la loi.
Nous avons 4 acteurs en présence :
- Les ayants droits que nous comparerons a eux-même. Dans notre exemple, ce seront les auteurs de fort belles toiles et les propriétaires du musée ou les toiles sont exposées.
- TMG, une entreprise privée qui s’occupe de la sécurité dans le musée.
- HADOPI, représentant l’ordre public, l’état et la collectivité.
- Vous.
Le postulat de départ est le suivant : les auteurs des toiles ont, depuis un bon moment, remarqué que de plus en plus de visiteurs copient leurs oeuvres.
Une minorité font commerce de ces copies, mais l’immense majorité ne font que partager. Le législateur a donc octroyé depuis longtemps le bénéfice d’une taxe à ces ayants droits, taxe prélevée sur tout ce qui peut permettre de copier ces oeuvres pour compenser le manque à gagner.
Ceux qui en font commerce sont, quant à eux, poursuivis depuis toujours pour être mis derrière les verrous, mais les sociétés de sécurité du musée n’ont aucun pouvoir sur les gens qui copient chez eux, puisqu’ils n’ont aucune légitimité à y entrer. La donne est modifiée de nos jours puisque le partage s’effectue via un réseau qui peut être espionné.
Vous payez votre entrée au musée. Cela vous donne donc le droit de photographier les oeuvres pour votre usage privé (ce sont les termes utilisés par la loi). Certains considèrent que le partage a grande échelle (sur internet, par exemple) relève de l’usage privé. C’est une question de terminologie.
Le manque à gagner étant considéré comme galopant par les ayants droits, données restant par ailleurs à prouver, et la poursuite en justice de chacun des visiteurs du musée étant plus coûteuse et dégradante pour l’image de marque qu’autre chose, nos peintres ont imaginé un stratagème de toute beauté : HADOPI.
Ne pouvant pas interdire aux gens d’entrer dans le musée avec papiers et crayons ou appareils photo et ne pouvant pas non plus engager les ressources juridiques nécessaires à la poursuite de ceux qu’ils considèrent comme outrepassant les prérogatives de la copie privée, une autorité a été créée pour orchestrer la distribution de coups de règles sur les doigts et les aider à rendre les musées plus attrayants.
Cette autorité n’a toute fois aucun moyen technique de déceler qui copie comme un cochon et qui se « comporte bien ». Elle ne se base donc que sur les indication de la brigade privé des musées (TMG) dont le travail consiste simplement à regarder partout et à prendre des photos faisant office de preuves.
Comment vous expliquer le procédé ? Imaginez que vous ayez dessiné la Joconde et que vous faites 1000 exemplaires de votre dessin que vous déposez un peu partout pour qui voudra bien les prendre. L’agent de TMG (un programme informatique hein, pas une vrai personne) va vous prendre en photo en s’arrangeant pour qu’un petit bout de votre dessin apparaisse sur la photo et décréter que vous partagez l’oeuvre d’autrui illégalement.
Elle va ensuite dire à la HADOPI « celui la, regardez, il partage des dessins contrefaits, la preuve, le petit trait la, dans le coin de la feuille qu’il a dans la main, il y a le même sur un tableau dans le musée du type qui nous paie ».
TMG n’a aucune obligation de transmettre l’oeuvre entière à la HADOPI pour pouvoir confronter le petit bout d’oeuvre sur la photo. La HADOPI n’a donc aucun moyen technique de vérifier les dires de TMG. Elle n’a à sa disposition que la bonne parole de personnes rémunérées (grassement) par une des parties prenantes dans le conflit.
La parade que certains croient infaillible, pour prouver son innocence, c’est d’installer des caméras partout ou l’on va avec un enregistrement permanent de tout ce qu’on fait pour pouvoir montrer à la HADOPI que non, on n’a pas distribué quoi que ce soit illégalement.
Les questions qu’on peut valablement se poser sont donc :
- L’accroissement des personnes bénéficiant du partage est-il une raison suffisante pour ajouter un volet répressif (ou pédagogique, question de point de vue) tout en maintenant (voir augmentant) une taxation des moyens de copie ?
- L’avènement des possibilité de copie sans dégradation des oeuvres (le numérique) n’est-il pas le signal qu’il faut repenser le mode de fonctionnement de la rémunération des ayants droits ?
- De façon plus globale, un phénomène global de société (même s’il n’est pas chiffré précisément) doit-il être combattu, quel qu’en soit le prix ?
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