Home » Internet, Legislation, Nouveau monde, Projets & Participations

Hack my project

5 mars 2011 580 vues 10 commentaires
tags :
Download PDF

Crédit photo : José Goulão (flickr)

Suite à divers articles publiés sur ce blog ces dernières semaines, un projet idiot a poussé au fond de ma tête. Avant de juger de la faisabilité financière de la chose, j’ai besoin d’avis, notamment de personnes spécialisées en droit du travail. A vot’ bon coeur, m’sieur dames.

Sur le principe du hackaton, du barcamp, du workshop ou de ce qui vous plaira comme mot, réunir qui le souhaite pour une période fixée de une à X heures pour réaliser un projet financé par une boite, une administration, un particulier lambda (pour la suite, on dira « une boite » pour simplifier).

La boite en question peut, au choix, financer un projet pour elle-même, ou bien sponsoriser le projet d’un autre (une ONG, par exemple). On s’éloigne donc du principe désintéressé financièrement du hackaton, puisque les participants de ce genre de projet seraient rémunérés. On se rapproche plus du mode de fonctionnement « agence créa / SSII développement » mais en mode « blitz », « projet urgent », « y’a le feu au lac ».

C’est là que le bât blesse. Comment rémunérer légalement (et assurer, par la même occasion) de 5 à 200 personnes pour une durée de travail courte mais qui risque fortement d’être en dehors du cadre légal du travail imposé aujourd’hui ? Certains arrivent très bien à coder 40 heures d’affilé, pourvu qu’on les nourrisse, ce qui n’est généralement pas au goût de l’inspection du travail.

Par ailleurs, comment assurer une équité dans la rémunération, les gens ne participant, par définition, que rarement, à la totalité de ce genre d’opérations ?

Mon esprit a vagabondé un peu, et j’en suis arrivé à me dire qu’il vaudrait mieux emmener les candidats à ce genre de choses dans une île paradisiaque en échange de leur temps de cerveau pour le projet.

Si mon idée farfelue amuse quelqu’un, on s’fait une bouffe ou une mousse pour en parler.

10 Comments »

  • steph said:

    Coder plus de 12h d’affilée c’est possible mais faut faire attention à ne pas passer plus de temps après à corriger les conneries faites aux moments de fatigue

  • gege2061 said:

    De ma maigre connaissance du droit du travail, les critères que tu cite ne s’applique qu’aux salariés. Il doit y avoir une possibilité si tous les participant sont indépendants.

  • Abiram said:

    Le contrat de travail est celui passé entre une personne (le salarié) qui, en échange d’une rémunération, accepte d’une autre personne (l’employeur) que cette dernière puisse:

    1/ lui donner des ordres (par exemple définir un objectif à programmer)
    2/ contrôler l’exécution de l’ordre donné
    3/ sanctionner les manquements à ces ordres

    Si ces trois conditions sont remplies, alors le lien de subordination est établi et le contrat sera un contrat de travail même s’il n’en respecte pas les formes.

    Dès lors, c’est l’ensemble du droit du travail qui s’applique dont une partie est indérogeable.

    Comme suggéré dans un commentaire précédent, l’appel peut être fait non pas à des particuliers mais à des entreprises (fussent-elles unipersonnelles). Mais dans ce cas, il faut vérifier la question des droits intellectuels quant à la propriété du code ainsi généré. Cela risque de conduire à un imboglio.

    Au premier abord, ce genre de projet qui, nonobstant sa finalité certainement philantropique, semble faire peu de cas des droits des salariés, fait penser au « software coolies » qu’on trouve en Inde et ailleurs en Asie.

    Il faudrait étudier les modalités d’un concours, mais vu la vocation « jus de cerveau », et à partir du moment où l’objectif n’est pas librement choisi par les participants, la requalification en travail est probable. C’est la notion de lien de subordination qui fait tout.

    Entre le fort et le faible, entre le riche et le pauvre, entre le maître et le serviteur, c’est la liberté qui opprime et la loi qui affranchit. (Lacordaire)

    #define true false

  • jadjay said:

    Pour la question des droits intellectuels sur le travail accomplit je ne vois que les licences libres et participatives pour eviter l embroglio…

    Pour la remuneration : comme d’hab = ( objectifs + temps ) * experience

    en fait le vraie boulot va etre de preparer le ‘blitz’ : aka decouper le boulot en plus petites taches…

    Du coup mettre en place une plateforme collaborative : web + cvs + com direct (irc/jabber)
    aec un module de decoupage des taches selon des objectifs permettrait ensuite de s inscrire a tel ou tels taches avec tel remuneration a la clé apres validation du travail…

    Je ne vois pas l interet de l ile paradisiaque tout peu se faire a distance…

  • Bruno (author) said:

    @abiram : merci pour ce topo :)

    @jayday : préparer le blitz se fait sur place avec les gens qui viennent. Pour la rémunération, au temps passé uniquement me semble plus propice au développement de l’idée.

    Et pour l’île paradisiaque, finalement, les gens qui participent actuellement a ce genre de chose ne le font pas pour le pognon, donc autant ne pas s’embêter avec des histoires de subordination et d’argent et passer un moment agréable. A distance, ça marche quand même beaucoup moins bien.

  • Dodot said:

    Super idée. Avec un bon coup de pub, et un premier projet super cool, dans une île paradisiaque, ça devrait marcher ! Mais si tu fais ça plus d’une fois par an, ça va ptet lasser.

  • Antoine Conort said:

    À distance, ça devient difficile pour la distribution des pizzas. :)

    Je vois plusieurs pistes :
    – Dans le cadre d’un contrat de travail : X = 20h
    EN commencant à midi et en finissant le lendemain à 10h.
    Sauf dérogation, les durées maximales sont fixées à 10 heures par jour. […] Les dérogations à la durée du travail sont accordées :

    * par l’inspecteur du travail pour les demandes de dérogation relatives à la durée maximale journalière ;
    * par le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (Direccte) ou, par délégation, le responsable de l’unité territoriale, ou par subdélégation, l’inspecteur du travail, pour les demandes de dérogation relatives à la durée maximale hebdomadaire.
    L’autorité administrative compétente est celle dont relève l’établissement qui emploie les salariés concernés par la dérogation. Sur cette question, on peut se reporter à l’Instruction DGT n° 2010/06 du 29 juillet 2010 citée en référence.
    Source : Code du Travail, article L 212-1

    -Passer un contrat de travail au forfait car

    Les salariés ayant conclu une convention de forfait en jours ne sont pas soumis aux dispositions relatives :
    […]
    2° A la durée quotidienne maximale de travail prévue à l’article L. 3121-34 ;
    […]
    Source Article L3121-48

    – Éviter que celui-ci soit requalifier en contrat de travail. Un objectif et un salaire forfaitaire, point ! Pas de contrôle, pas de sanctions si le travail n’est pas fait. Bon c’est un peu la porte ouverte à n’importe koi, mais bon. À vérifier avec un juriste.

    – Comme cela a été évoqué sous la forme d’un concours. Pareil à voir avec un vrai juriste.

    – S’exiler dans un pays étranger (non pas en Chine, ils ont il me semble une durée maximal de travail) avec une entreprise du pays.

  • Fred said:

    Regrouper X personnes pendant quelques heures ou jours pour 1 projet très urgent, c’est sans doute plus sympa et efficace qu’à distance, mais il y a le risque d’avoir beaucoup moins de candidats.

  • Bruno (author) said:

    Regrouper des gens physiquement n’empêche pas que d’autres participent à distance, mais il faut un noyau dur pour que la mayonnaise prenne, je pense.

  • jm-gailis said:

    Ptet que le mieux, si on veux rénumérer les gens, c’est que chacun soit auto-entrepreneur, et l’auto-entreprise de chacun te facture une presta. Et eux se demerdent derrière au niveau légal.
    Testé dans le domaine des clubs d’échecs, chaque entraîneur est auto-entrepreneur et facture à l’asso qui bénéficie de ses prestas.

Leave your response!

Add your comment below, or trackback from your own site. You can also subscribe to these comments via RSS.

Be nice. Keep it clean. Stay on topic. No spam.

You can use these tags:
<a href="" title=""> <abbr title=""> <acronym title=""> <b> <blockquote cite=""> <cite> <code> <del datetime=""> <em> <i> <q cite=""> <s> <strike> <strong>

This is a Gravatar-enabled weblog. To get your own globally-recognized-avatar, please register at Gravatar.


+ 8 = seize