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Du conflit d’intérêt à la transparence

7 mars 2017 un commentaire
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Les conflits d’intérêts sont à la mode. Et pas que chez nous amis politocards.

On va passer vite fait sur le cas du mec qui touche déjà des salaires mirobolants et qui, en prime, salarie sa femme pour un travail oral et se concentrer sur quelque chose d’un peu plus concret.

Dans nos univers associativo-coopératifs préférés, on se heurte assez souvent (encore dernièrement) aux problèmes de conciliation entre le temps disponible et l’ampleur de la tâche. Un point de vue simple et radical consiste à considérer que si personne n’a de temps à consacrer à tel truc, c’est que ça ne doit pas être important, donc pas grave si ça ne se fait pas. De l’autre côté de la barrière, on compte de nombreuses structures, souvent subventionnées (par le privé ou le public) qui utilisent leurs fonds (toutes origines confondues) pour rémunérer un travail donné. C’est le cas typique des clubs sportif, mais c’est loin d’être le seul.

Quelle que soit la configuration, l’idée de base est de décorréler le décisionnel et la rémunération, précisément pour éviter autant que faire se peut le conflit d’intérêt.

Dans le cas d’une activité bien rodée, un club de foot par exemple, l’idée est que les adhérents jouent au foot. Il faut une pelouse tondue, des ballons et des filets dans les buts. Même si, en vrai, gérer un club ne s’arrête pas à ça et qu’on tombe sur du nouveau (et donc des emmerdes) tout les jours, l’activité de base est claire et précise. Qu’en est-il pour des activités moins figées ? Eh ben on tombe assez rapidement sur un nouveau problème.

Dans une activité où il faut inventer le lendemain quasiment chaque matin et où il y a du boulot pour un nombre quasi illimité de personnes, comme, au hasard, un fournisseur d’accès internet non marchand qui construit son propre réseau, on arrive assez vite au moment où il y a deux chemins : appliquer le principe du « ben si personne le fait, on s’en fout » ou bien considérer que le but est d’aller plus loin, et dans ce cas, il faut du monde pour avancer, et des gens qui s’engagent.

« Eh, tu la crache, ta valda ? »

Ouais, j’y viens. S’engager, on disait. On peut s’engager bénévolement, mais ça ne dure généralement qu’un temps et ça ne va jamais aussi loin que quand on y passe le temps qu’on passe lorsqu’on peut gagner sa vie avec son activité. Du coup, quand il s’agit d’inventer la suite du lendemain, soit on est un super-bénévole-qui-a-plein-de-temps et on s’oblige assez vite à trouver le moyen de disséminer cette capacité à inventer demain dans la structure et on se retire au bout de quelques années, soit on arrive au moment fatidique où on doit faire le choix entre manger ou s’activer bénévolement.

« Pas de problème eh, tu peux être payé, juste tu décides pas »

Ouais, sur le papier, c’est super classe. Dans la vraie vie, j’ai essayé : quand ceux qui décident ne sont pas, par manque de temps, ceux qui font, ça finit systématiquement dans le mur à plus ou moins long terme.

Du coup, j’en suis arrivé à imaginer, avec quelques camarades, un montage compliqué que je vais tenter de décrire :

  • La globalité de la structure (les membres, quoi), réunis en assemblée générale, décident.
  • Comme on ne convoque pas une assemblée générale tous les matins, les actifs de la structure prennent les décisions courantes. Dans le monde classique des associations, c’est le bureau, ou un organe de ce genre. Dans notre montage, ces gens ne sont pas (forcément) élus par l’assemblée générale mais sont la somme des bonnes volontés qui veulent « faire ».
  • Un conseil d’administration (élu, lui), sert de chambre d’enregistrement et de trancheuse lorsqu’un sujet ne fait pas consensus parmi les actifs. L’action « enregistrement/trancheuse » en elle même n’est pas rémunérée mais les membres de ce conseil peuvent être intéressés financièrement (salarié, fournisseur…). Dans l’idée, la majorité du conseil d’administration ne devrait pas avoir de dépendance financière directe, mais à défaut, on s’en contente.
  • Un conseil de surveillance a la possibilité de démonter tout ou partie du conseil d’administration en cas de manquement à la charte éthique de la chose (indiquant deux ou trois pistes générales, comme les principes non marchands, le volontariat,  etc.) et est, lui, composé de membres qui ont l’interdiction d’avoir des intérêts financiers autres que les prestations que vend la structure.

« Oh la vache, on dirait l’état français, ton merdier ! »

Ouais, la ressemblance est frappante hein ? Il suffit de bien endormir le conseil de surveillance en lui donnant, au choix, trop ou pas assez à bouffer, et l’affaire est dans le sac, tu peux détourner tout le pognon que tu veux pour te payer tes cigares pendant un bon moment avant que les gens se rendent compte de quelque chose.

Mais comme c’est pas ça le but, comment faire pour éviter la Fillonade à plus ou moins longue échéance sans pour autant ne reposer que sur la confiance (ben ouais, les gens changent, le monde évolue…) ?

« Attends, j’te vois venir … La transparence, c’est ça ? »

Tout juste. Pas celle où tu dis « ouiii bon alors je gagne ça » (et pis ça là bas j’ai oublié, pfff, c’est pas moi qui fais mes comptes, spamafôt !) mais un truc un peu travaillé. Et pour y bosser un peu depuis quelques semaines, ben c’est loin d’être facile. On ne parle pas ici d’opendata avec des listings à n’en plus finir mais de quelque chose qui doit être utile, voir compréhensible par le premier venu sans outil particulier. Quelques galères en vrac :

  • Penser à tout ce qui se passe et se fait pour le retranscrire en se mettant à la place de celui qui ne sait rien.
  • Constater que les partenaires moins ouverts avec qui on bosse ont du mal à avaler cet étalage d’une partie de leur activité.
  • Chercher les éléments qui ont du sens et la façon utile et utilisable de les publier.
  • Utiliser les bons outils pour s’assurer que la maintenance à jour de cette transparence ne sera pas un gouffre temporel.

Outre la documentation de l’activité (permettant, si elle est réussie, à quiconque de créer le même genre de chose ou juste de s’en inspirer), cette transparence doit permettre une cohabitation sereine des intérêts (ça tombe bien, surtout pour une société coopérative d’intérêt collectif) pour pouvoir avancer au mieux. Charge ensuite à chacun de veiller sur l’autre et, s’il ne s’en aperçoit pas de lui-même, de lui signaler qu’il ne devrait pas s’associer à telle prise de décision car il y est trop impliqué (que ce soit financièrement, humainement ou autre…).

J’ai bien conscience que ça doit être bancal et j’aimerais beaucoup avoir des avis et des idées sur la transparence (et/ou le reste)

A vot’ bon coeur !

One Comment »

  • Loconox said:

    Salut,

    Première aspect, je ne vois pas l’intérêt du CA. De ce que je comprends il a un peu le même rôle que les adhérents qui décident mais en plus il a le dernier mot, c’est ça ? Est-ce que les adhérents ne sont pas capable de trouver un consensus eux même ? Est-ce que finalement les adhérents ne vont pas se reposer sur le CA et ne plus rien décider parce qu’ils ne sont plus obligé de le faire ?

    Deuxième aspect, le rôle du conseil de surveillance, je ne vois pas bien quel est sont intérêt à lui d’agir. Pour moi il me semble que ce sont les intéressés, cad les adhérents, qui sont le plus à même de savoir ce qui est bon pour eux. Bon ok, il ne sont pas forcément compétent pour décider mais il y a les salariés de l’asso qui eux sont compétents et payer pour proposer des solutions et conseiller les décideurs.

    Il me semble que c’est deux parties se suffisent, adhérents + salariés. Bon admettons que pour que les adhérents se bougent pour prendre les décisions il faille les investir d’un status particulier, par ex créer un CA. Ok, admettons, mais à part ça je ne vois pas trop.

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