Turb(l)o(g)

Petite fin de journée rue du Texel aujourd’hui, pour faire le point avec Eric Walter sur les quelques dossiers soulevés dernièrement et admirer la beeeelle étiquette qu’ils ont collée sur la sonnette !

Une petite remarque pour commencer. Depuis qu’on cause des labs, avez-vous remarqué comme la « réponse graduée » est passée au second plan ? Même pas la moindre idée du rythme d’identification d’IP et d’envoi d’emails actuellement. Si ça c’est pas de la manipulation de médias, je n’m’y connais pas !

Deux grands points abordés aujourd’hui : labs & licences libres.

Les labs

Coté planning pour commencer, les candidatures étant attendues jusqu’au 15 novembre, les nécessaires auditions devraient avoir lieu dans les 3 semaines qui suivent pour laisser à tout le monde le temps de profiter des fêtes de fin d’année et d’organiser le premier CODOPI autour du 15 janvier pour que tout le monde se rencontre et que soient distribués les premiers sujets sur lesquels les élèves des labs plancheront.

La plateforme technique, celle qui devrait permettre aux rédacteurs et contributeurs de produire du contenu, elle, ne devrait être disponible au mieux que fin janvier, le premier appel d’offre ayant été jeté à la poubelle pour cause de pas bien. Ça colle à peu près au planning, puisqu’il faudra bien le temps aux experts pilotes d’aller recruter leurs rédacteurs & contributeurs.

Tout ça nous emmène donc à la fin de l’hiver pour pouvoir constater sur pièce si les labs peuvent produire quelque chose et probablement au début de l’été pour quelques résultats concrets.

La charte encadrant le travail et définissant le niveau d’indépendance des 5 experts pilotes est en cours de finalisation et devrait donc arriver bientôt. On l’attend de pied ferme !

Nous avons un peu discuté du mode de cooptation des rédacteurs et contributeurs des labs et il est apparu que si l’expert pilote a un parti pris dans le débat, même non extrémiste, il existe un risque non négligeable que tous les rédacteurs et contributeurs soient de son coté, faussant ainsi le travail du lab.

J’ai proposé que les premières cooptations soient effectuées collectivement par tous les experts pilotes, ce qui garantirait un minimum de diversité dans les avis, si toutefois le recrutement des experts a été bien mené.

La réponse graduée au bénéfice du libre

Quand je dis libre, je le dis au sens large. Tous type de licences libres et tous médias confondus (Logiciel, musique, vidéo, texte, …)

Il semble bien difficile de faire plancher HADOPI sur le logiciel libre, l’infraction devant être relevée sur le réseau et le fait (par exemple) de ne pas publier le code source d’un dérivé de licence GPL n’est pas une infraction commise spécifiquement sur le réseau mais en dehors.

Eric Walter est cependant demandeur de tout exemple contraire permettant d’inclure les LL dans l’équation.

Sur les images, les textes et la vidéo, par contre, il y a matière à faire. Là encore, il est preneur d’exemples concrets pour juger de comment la haute autorité pourrait agir. L’avantage des contenus est qu’il n’est souvent pas nécessaire de passer par la case identification, les coupables étant souvent clairement identifiables ou, au moins, peuvent être contactés par email.

Il m’a bien entendu demandé quelle était la finalité de tout ceci, posant entre autre la question de la quantification des infractions aux droits des auteurs utilisant des licences libres.

Ce a quoi je lui ai bien sur répondu qu’il était difficile de quantifier ces atteintes à l’heure actuelle puisque les auteurs en question n’étaient, jusqu’à présent, pas fédérés en organisme de défense, hormis peut-être dans les domaines du logiciel mais sans nécessairement qu’aucune étude quantitative n’ait encore été réalisée. Je suis preneur de tout exemple.

L’autre but étant bien entendu de montrer que nous sommes capables de hacker une loi et qu’en cas d’absence de faille de sécurité, nous ne manquerions pas de dénoncer l’inégalité devant une loi qui ne protégerait que les droits pécuniers des grands industriels et pas les droits moraux des adeptes du libre. Les avocats souhaitant plancher sur la question sont les bienvenus !

Une réunion a parait-il eu lieu ce matin pour défricher le terrain et nous devrions avoir sous une quinzaine de jours une réponse incluant, si positive, la procédure à suivre pour créer une entité de défense du libre qui soit HADOPI-Compliant.

Si vous avez un juge qui puisse vous assermenter sous la main, c’est le moment de lever le doigt !