Turb(l)o(g)

Crédit photo : Tania

Je sais que la raison d’être de ce document préliminaire est de recueillir des commentaires des personnes déjà auditionnées et qu’on ne me demande pas mon avis…  Mais eh, je suis sur mon blog, je fais ce que je veux (y compris avec mes cheveux), NA !

Allons-y, donc. Pour commencer, une petite remarque sur la forme, en page 3, commencer la rubrique « les problèmes » par « le fonctionnement actuel d’internet », fallait le faire :)

Dans l’ordre de la lecture, ensuite :

• Je sais que tout ça est très complexe, mais il faudrait trouver un moyen d’indiquer les raccourcis employés pour faciliter la compréhension. Par exemple, un terminal peut avoir plusieurs IP et une même IP peut être sur plusieurs terminaux, ce qui est mal résumé par « une adresse unique est attribuée à chaque terminal ».
• La segmentation des différents acteurs me semble trop marquée. Certains FSI sont également hébergeurs et/ou CDN, parfois même FAI. Certains FAI sont également fournisseurs de transit, etc. Il faudrait probablement plus décrire chaque brique métier et indiquer qu’une seule et même entité peut s’approprier ces briques.
• Plutôt que de parler d’intermédiaires techniques, il faudrait parler d’opérateur ou de réseau, en prenant soin de préciser le mode de fonctionnement indépendant de tout ce bazar (chacun chez soi dans son AS qui fait sa cuisine).
• Je ne suis pas certain que les flux financiers dans le domaine de la bande passante soient une exacte réplique de la répartition de la valeur ajoutée. Le seul dont ce soit le métier de vendre de la bande passante, c’est l’opérateur de transit. La valeur ajouté d’un FAI ou d’un hébergeur n’est, à priori, pas majoritairement là dedans.
• Sur les objectifs, avant de parler d’encadrement des mesures obligatoires, ne faut-il pas explorer l’opportunité d’interdire toute obligation de filtrage ?
• Sur l’interdiction de filtrage hors obligation ou raison technique, pourquoi pas, mais il faudra préciser pour qui. La diversité des acteurs, intermédiaires et des statuts autour de tout ça peut mener à quelques blagues (par exemple un opérateur qui se verrait obligé d’autoriser ses salariés à pouvoir accéder à Facebook).
• A ce propos, d’ailleurs, il me semble indispensable de préciser très clairement dans ce doc, et plus tard dans la loi, à quel niveau technique s’arrête le métier d’opérateur tel qu’il est utilisé dans la loi et où commence le statut d’utilisateur. Un cybercafé est-il considéré comme un utilisateur ou un fournisseur d’accès, par exemple ?
• En page 8, plutôt que de fixer un niveau minimal de qualité de service global, il faudrait contraindre les FAI à indiquer le niveau minimal de qualité de service qu’ils vendent. En gros, laisser aux gens le droit de vendre de la merde, mais en le disant.
• Sur l’opportunité d’instaurer un prix plafond, c’est un peu la même chose. Il faudrait par contre instaurer une limitation de la quantité minimale exigible pour établir l’interconnexion afin de permettre aux petits acteurs d’y accéder.

Ce sont mes notes, brut de pomme, prises pendant la lecture du document.

Bravo aux deux courageuses qui s’y sont collé, pour un premier jet, c’est plutôt réussi !