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Articles tagged with: copie privée

3615 my life, HADOPI, Idioties »

[22 Jul 2011 | 5 Comments | 710 vues]

[En trollant avec une bande d’activistes l’autre soir, j’ai réussi à mettre des mots un peu brouillons sur quelques idées]


Crédit photo : Thomas

Imaginez la scène. Nous avons des artistes. Illuminés notoires, ils ne vivent pas dans le même monde que le reste de l’humanité. Et c’est tant mieux, puisque grâce à ça, ils nous font rêver (j’ai pas trouvé de meilleur terme pour résumer). A l’extrême opposé, il y a vous et moi. L’écrasante majorité de population qui ne produit que peu ou pas d’art (au sens ou on l’entend aujourd’hui dans le cadre culturel hein, parce qu’autrement, on a tous nos petits talents dont beaucoup peuvent être considérés comme artistiques).

On note tout de même une translation de plus en plus marquée, les gens s’appropriant les outils permettant de diffuser leurs créations « perso » au plus grand nombre, mais le sujet n’est pas la.

Entre ces deux extrêmes, il y a tout une ribambelle d’acteurs, qui n’entrent pas nécessairement en jeu, mais on les croise quand même beaucoup : Lire la suite »

3615 my life, Internet, Legislation »

[27 Sep 2010 | No Comment | 219 vues]

Billet rédigé par Philippe Aigrain et originellement publié sur son blog. Je l’ai linké dans l’article d’hier, mais après réflexion et relecture, il vaut vraiment la peine d’être multiplié et dupliqué. En plus, ça m’évite d’avoir trop à me creuser la tête pour aujourd’hui. Texte sous licence CC-BY-SA 2.0.


Crédit photo : Martin Ujlaki

Le partage de fichiers représentant des oeuvres couvertes par le droit d’auteur entre individus sans but de profit a été rendu illégal au cours des 30 dernières années dans la plupart des pays (1) et dans la plupart des cas. Cela ne m’empêche d’affirmer haut et fort que l’acte de prendre une oeuvre numérique qu’on a acquis (2) et de la copier, la rendre accessible à d’autres ou leur envoyer est non seulement légitime, mais une contribution essentielle à l’établissement d’une culture commune. Lire la suite »

3615 my life, Internet, Legislation »

[23 Sep 2010 | 11 Comments | 289 vues]

Crédit photo : saufnix (flickr)

Comme tout le monde, ça m’agace, cette histoire d’augmentation de la taxe sur les supports numériques. D’une part parce que 99% des supports que j’achète sont des disques dur dans des serveurs qui distribuent des pages web ou stock des backups, d’autre part parce que l’augmentation prévue est tout bonnement hallucinante.

L’exception de la copie privée, c’est quoi ? C’est l’article L. 311-1 du code de la propriété intellectuelle :

Les auteurs et les artistes-interprètes des oeuvres fixées sur phonogrammes ou vidéogrammes, ainsi que les producteurs de ces phonogrammes ou vidéogrammes, ont droit à une rémunération au titre de la reproduction desdites oeuvres, réalisées dans les conditions mentionnées au 2° de l’article L. 122-5 et au 20 de l’article L. 211-3. Cette rémunération est également due aux auteurs et aux éditeurs des œuvres fixées sur tout autre support, au titre de leur reproduction réalisée, dans les conditions prévues au 2° de l’article L.122-5, sur un support d’enregistrement numérique. Lire la suite »